Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE, (Société Coopérative Agricole), 26150 DIE.

Numéro de dépôt :
1234744
Date de dépôt :
16/03/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/1993
Marque figurative de CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 mars 1983 par CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE, (Société Coopérative Agricole), 26150 DIE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234744.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 mars 1993.

CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE a également déposé les autres marques suivantes : COTES DU BEZ , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CODIVIN , BLANC DE BLANCS TITUS , CELLIER HANNIBAL , UNION DES VIGNERONS DU DIOIS , CUVEE TITUS , TRADITION , CUVEE DES VOCONCES


CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE, (Société Coopérative Agricole), 26150 DIE. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-38

Vin blanc d'appellation contrôlée CHATILLON-EN-DIOIS.